La justice confirme la fermeture d'une mosquée à Aulnay-sous-Bois pour six mois

Le tribunal administratif de Montreuil a confirmé la fermeture pour six mois de la mosquée de Chanteloup, à Aulnay-sous-Bois (Seine-Saint-Denis), estimant que la décision prise par le préfet était légalement fondée.

Les juges ont considéré que des responsables du culte avaient tenu, au sein de la mosquée ou sur les réseaux sociaux, des propos constituant des provocations à la haine, à la violence, à la discrimination, ainsi qu'à l'apologie du terrorisme ou à la commission d'actes terroristes.

Dans sa décision, le tribunal estime que le préfet de Seine-Saint-Denis n'a porté « aucune atteinte grave et manifestement illégale » à la liberté de culte ni à la liberté d'expression. Les magistrats jugent également que les mesures prises par l'association gestionnaire après les faits ne suffisent pas à empêcher la répétition de tels discours. Ils relèvent en outre que la mosquée est fréquentée par des personnes défendant des idées radicales.

Le préfet avait justifié la fermeture en évoquant quatre principaux motifs : la présence d'intervenants connus pour légitimer publiquement des actes terroristes et faire l'éloge du djihad armé, la diffusion de discours visant à déshumaniser les personnes ne partageant pas une vision radicale de l'islam, le maintien de ces intervenants jusqu'à l'annonce de la fermeture, ainsi que la fréquentation du lieu par des individus radicalisés.

L'association gestionnaire de la mosquée conteste fermement cette décision. Son avocat, Me Rafik Chekkat, a annoncé un recours devant le Conseil d'État, estimant que certains éléments de la décision portent atteinte à la liberté religieuse. Il considère également que la plus haute juridiction administrative examinera le dossier sous un angle davantage juridique que politique.

Par ailleurs, les avoirs de l'association gestionnaire ont été gelés par un arrêté gouvernemental le 2 juillet.